It's time to wake up !
1 tonne de Co2 =
6000 km en Citroën Picasso, ou 250 Paris Marseille en TGV, ou un aller retour Paris Casablanca, ou un an de chauffage électrique dans un appartement de 25 m²
La taxe carbone a pour but d’encourager la modification des comportements des entreprises et des ménages vers des pratiques de consommation et d’achat plus sobres en carbone et en énergie.
La taxe carbone mise en place en Suède en 1991 a permis à ce pays de réduire ses émissions de gaz à effet de serre de 12% entre 1990 et 2008.
Sur quels produits portera cette taxe ?
La taxe carbone s’appliquera aux énergies fossiles (pétrole, gaz, charbon, GPL), car leur combustion dégage du CO2. Pour chaque énergie, elle sera calculée en fonction de leur contenu en carbone.
L’électricité est exclue car elle issue en France à 80% du nucléaire et de plus en plus des énergies renouvelables. Quant à la part d’électricité produite par les centrales thermiques en pointe, celle-ci est déjà incluse dans le système européen de quotas de CO2.
Combien coûtera la taxe carbone ?
La taxe carbone sera calculée sur la base de 17 euros la tonne de CO2 émise, ce qui correspond au prix moyen du CO2 observé sur le marché des droits d’émission depuis sa création en février 2008.
La taxe carbone représentera près de 4,5 centimes par litre de fioul et de gasoil, 4 centimes par litre d’essence et environ 0,4 centimes par KWh de gaz.
Le principe d’une progression à venir de la taxe carbone est très clairement affirmé.
Those Green taxes will be refunded.
Qui paiera la taxe carbone ?
Pour les plus grandes installations industrielles, une harmonisation européenne est mise en place par le paquet « climat-énergie ». Les 1 400 sites industriels français concernés devront drastiquement réduire leurs émissions d’ici à 2020 (-21%), sous peine de devoir acheter très cher des permis d’émissions supplémentaires.
Pour les ménages et toutes les autres entreprises qui consomment des énergies fossiles (65% des consommations nationales), en revanche, rien n’était prévu pour les inciter à réduire leur utilisation des énergies fossiles. C’est la taxe carbone qui s’appliquera à tous demain, sans aucune exonération, et qui incitera à adopter des comportements plus respectueux de l’environnement.
Quelles compensations pour les ménages ?
La compensation pour les ménages tiendra compte de la taille de la famille et du lieu de vie : le ménage vit-il dans une zone où existent des transports urbains (techniquement un « périmètre de transports urbains ») ou pas.
Pour une taxe carbone commençant à 17 euros par tonne de CO2 en 2010, la compensation pour un adulte vivant dans une zone desservie par les transports en commun s’élèvera à 46 €. Pour un adulte vivant dans une zone non desservie, le montant sera de 61 €. Enfin, chaque personne à charge du ménage ouvrira droit à un montant supplémentaire de 10 €.
Au total, pour un couple avec deux enfants, la compensation atteindra 112 euros dans une zone desservie en transports en commun, contre 142 euros s’il vit en zone rurale.
Pour les ménages qui paient l’impôt sur le revenu, la compensation réduira le montant de l’impôt à payer. Pour les ménages non imposables, la compensation leur sera versée sous la forme d’un chèque vert.
La réduction d’impôt comme le versement du chèque vert interviendront au début de l’année 2010.
Pour les entreprises ?
La taxe professionnelle sera supprimée en 2010 au moment même où sera créée la taxe carbone.
L’avis de 2M
Les grands défis du monde à relever sont nombreux ; parmi les plus urgents, 2M note :
- la mise en place d’une stratégie mondiale pour l’air de nos enfants (la taxe carbone n’est qu’un aspect du problème)
- la moralisation du capitalisme (taxe Tobbin, bonus des traders…)
- l’intégration de la notion de bonheur dans la réflexion politique
Et avec tout ça à faire, il y en a encore qui regardent TF1 !
